Assurance aviation, nos conseils pour bien assurer votre avion !

Assurance aviation, nos conseils pour bien assurer votre avion !

Nous sommes ravis de vous retrouver sur le blog d'AFD Courtage d'Assurances. Nous proposons depuis de nombreuses années des solutions d'assurance aviation à destination de pilotes privés et d'entreprises spécialisées. C'est avec plaisir que nous vous partageons ce guide de l'assurance aéronautique.

Assurance aviation, rappel historique ?

L'assurance avion privé est obligatoire depuis le règlement (CE) no785/2004 du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004. Ce règlement européen impose un minimum d'assurance "responsabilité civile avion" pour tous les aéronefs européens. Pour faire très simple, depuis 2004, les exploitants d'aéronefs sont tenus de s'assurer à l’égard des passagers, des bagages, du fret et des tiers afin de couvrir les risques liés à l’activité aérienne.

Guide de l'assurance aéronautique, quelles sont les garanties obligatoires ?

L'assurance aviation impose un minimum d'assurance en "Responsabilité Civile". Cette garantie d'assurance couvre les dommages causés aux passagers et aux tiers non transportés. Le montant de la garantie RC avion est calculé sur la base de 2 critères : La Masse Maximale au Décollage (MMD ou MTOW) et le nombre de places passagers de l'aéronef. Cette limite de garantie est calculée en Droits de Tirage Spéciaux (DTS) puis convertie en Euro. Le pilote (commandant de bord) n'est pas couvert par la Responsabilité Civile Avion en cas de décès ou d'invalidité permanente.

Assurance corps avion (ou casse), une garantie vivement conseillée.

La garantie corps avion ou casse avion est optionnelle. Il n'en demeure pas moins que cette garantie est presque systématiquement souscrite par les propriétaires d'avions. Le but de l'assurance casse est de couvrir les dommages matériels subis par l'aéronef. L'assurance corps aéronef est basée sur une valeur déclarée par le propriétaire au moment de la souscription du contrat. Cette valeur doit correspondre à la valeur marché de l'appareil.

La valeur assurée pour un avion

Les avions sont généralement garantis en "valeur assurée" , c'est à dire que la valeur est déterminée par le souscripteur. Elle doit être la plus proche de la valeur marché de l’aéronef. En cas de perte totale, l’expert en assurances peut estimer que la valeur de l’avion est surestimée et donc l’indemnisation ne correspondra pas à la valeur déclarée par le souscripteur.

La valeur agréée pour un avion

Dans de plus rares cas et pour des valeurs très importantes, la garanties corps avion peut être exprimée en valeur agréée. La valeur est fixée sur justificatif (après une expertise par exemple) ou sur simple facture d’achat de l’avion (pour les avons récents). En cas de perte totale, l’indemnisation doit absolument correspondre à cette valeur.

Assurance corps avion, quelles sont les franchises ?

Les franchises d'assurance corps avion sont déterminées en fonction de la valeur de l'avion, des usages et de l'expérience des pilotes. Attention, certains assureurs proposent des franchises applicables en cas de perte totale (avion détruit) alors que d'autres assureurs n'appliqueront pas de franchise en cas de destruction totale de l'appareil. Pour un monomoteur à pistons, la franchise pourra varier de 1 500 € à 2 500 €. Pour un avion monoturbine, il faudra compter entre 5 000 € et 15 000 € de franchise.

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Individuelle accident pilote, à quoi sert-elle ?

Comme vous l'avez compris, le pilote n'est pas assuré par la Responsabilité Civile avion (RC) en cas de décès ou invalidité permanente. Chez AFD Courtage, nous proposons systématiquement aux pilotes de souscrire une garantie individuelle accident pilote (ou individuelle accident à la place). Le pilote est libre de souscrire un capital décès ou invalidité permanente de son choix. Généralement, les assureurs peuvent inclure des capitaux entre 15 000 € et 150 000 € sur un contrat d'assurance avion. L'individuelle accident pilote peut être étendue au copilote également.

Assurance avion privé, quels sont les usages de base ?

Tous les usages peuvent être assurés (sauf exception) mais attention, certains usages sont aggravants pour les assureurs et votre prime d'assurance pourrait être impactée. En règle générale, les usages d'école ou de location coque nue vont coûter plus cher.

Assurance aviation générale, qui peut piloter ?

Les contrats d'assurance avion peuvent proposer 2 clauses de pilotage différentes, à savoir une clause de pilotage dénommée ou une clause de pilotage ouverte.

La clause de pilotage dénommée.

En assurance aviation générale, les contrats d'assurance peuvent dénommer jusqu'à 5 pilotes sur le contrat d'assurance. Le souscripteur devra fournir l'identité des pilotes ainsi que leur expérience globale et sur modèle / type.

La clause de pilotage ouverte (ou tous pilotes).

Dans certains cas (pour de l'école ou de la location coque nue), il est possible de mettre en place une clause tous pilotes, c'est-à-dire que l'assureur valide une expérience minimale requise pour piloter l'aéronef assuré. Exemple : Tous pilotes ayant au moins 250 Heures de vol dont 50 heures sur type. Ce genre de clause apporter une certaine souplesse dans l'utilisation de votre avion mais elle est plus chère.

Assurance avion privé, les pilotes sinistrés sont-ils assurés ?

Dans tous les cas, le souscripteur du contrat d'assurance aviation générale est tenu de vérifier les antécédents sinistres des pilotes qui vont utiliser son aéronef. Un pilote ayant déclaré un sinistre au cours des 5 dernières années devra être agréé par la compagnie d'assurance.

Assurance hélicoptère, comment ça marche ?

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L'assurance hélicoptère est similaire à l'assurance avion privé. Les garanties d'assurance hélicoptères sont les mêmes que pour un avion. Concernant l'assurance hélicoptère, les assureurs sont plus restrictifs sur la clause de pilote souscrite et les minimums requis sont plus exigeant qu'en assurance avion privé.

Assurance aéronautique, notre spécialité.

Nous espérons que ce guide de l'assurance aéronautique a répondu à vos principales interrogations. Nous restons à votre disposition pour étudier votre demandes et vous conseiller. Si vous souhaitez nous adresser une demande de devis d'assurance, cliquez ici.

Bons vols !

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